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Marques déposées par Communauté d'Agglomération du Pays Viennois
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Jazz à Vienne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jazz à Vienne
Communauté d'Agglomération du Pays Viennois, EPCI

Numéro de dépôt :
3792094
Date de dépôt :
14/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2020
Jazz à Vienne de Communauté d\'Agglomération du Pays Viennois

Présentation de la marque Jazz à Vienne

Déposée le 14 décembre 2010 par Communauté d'Agglomération du Pays Viennois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jazz à Vienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est Communauté d'Agglomération du Pays Viennois, EPCI domicilié(e) Espace ST Germain BP 263 30 avenue du Gal Leclerc Batiment Antarci - 38217 - VIENNE Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'Agglomération du Pays Viennois, Christian TROUILLER, Président domicilié(e) Espace ST Germain BP 263 - 38217 - VIENNE Cedex - France.

La marque Jazz à Vienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jazz à Vienne est expirée depuis le 14 décembre 2020.

Communauté d'Agglomération du Pays Viennois a également déposé les autres marques suivantes : L va Lignes de Vienne et Agglomération , Terres Viennoises 2013 Producteurs du marché de Vienne , SECRETS DE VIENNE , ViennAgglo


Communauté d'Agglomération du Pays Viennois, EPCI - Espace ST Germain BP 263 30 avenue du Gal Leclerc Batiment Antarci - 38217 - VIENNE Cedex - France


Communauté d'Agglomération du Pays Viennois, Christian TROUILLER, Président - Espace ST Germain BP 263 - 38217 - VIENNE Cedex - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Produits de l'imprimerie, photographies, matériel pour les artistes, papiers, cartons, boîtes en cartons, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, materiel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

Publicité, diffusion de matériel publicitaire.

Emissions radiophoniques ou televisées.

Divertissements, activités culturelles, organisation de spectacles et concerts, organisation de festivals, réservation de places de spectacles, organisation d'exposition à buts culturels.