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Marques déposées par Communauté d'Agglomération du Pays de Grasse
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Les Boxyclettes Pays de Grasse
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Boxyclettes Pays de Grasse
Communauté d'Agglomération du Pays de Grasse

Numéro de dépôt :
4555108
Date de dépôt :
24/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2029
Les Boxyclettes Pays de Grasse de Communauté d\'Agglomération du Pays de Grasse

Présentation de la marque Les Boxyclettes Pays de Grasse

Déposée par voie électronique le 24 mai 2019 par Communauté d'Agglomération du Pays de Grasse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Boxyclettes Pays de Grasse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-25 du 21 juin 2019.

Le déposant est Communauté d'Agglomération du Pays de Grasse domicilié(e) 57 avevue Pierre Sémard - 06131 - Grasse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CA DU PAYS DE GRASSE, Madame CECILE REBUFFEL domicilié(e) 57 AVENUE PIERRE SEMARD - 06131 - GRASSE CEDEX - France.

La marque Les Boxyclettes Pays de Grasse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4555108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Boxyclettes Pays de Grasse arrivera à expiration en date du 24 mai 2029.

Communauté d'Agglomération du Pays de Grasse a également déposé les autres marques suivantes : GRASSE CAMPUS , MIP GRASSE musée International de la PARFUMERIE


Communauté d'Agglomération du Pays de Grasse - 57 avevue Pierre Sémard - 06131 - Grasse - France


CA DU PAYS DE GRASSE, Madame CECILE REBUFFEL - 57 AVENUE PIERRE SEMARD - 06131 - GRASSE CEDEX - France


Publication - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ;

Transport ; informations en matière de transport ; location de véhicules.