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Marques déposées par Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard Etablissement Public de Coopération Intercommunale
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L'Axone
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'Axone
Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Numéro de dépôt :
3490656
Date de dépôt :
23/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2017
L\'Axone de Communauté d\'Agglomération du Pays de Montbéliard Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Présentation de la marque L'Axone

Déposée le 23 mars 2007 par Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard Etablissement Public de Coopération Intercommunale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Axone »

Le déposant est Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard Etablissement Public de Coopération Intercommunale domicilié(e) 8 Avenue des Alliés, B.P. 98407,25208 MONTBELIARD Cédex - 25208 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard domicilié(e) 8 Avenue des Alliés, B.P. 98407,25208 MONTBELIARD Cédex - 25208 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Axone est expirée depuis le 23 mars 2017.

Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard Etablissement Public de Coopération Intercommunale a également déposé les autres marques suivantes : Ile du Mont Bart , Atmosph'Aire , [ars] NUMERICA , Jardin scientifique et culturel , illicom , PÔLE MULTIMEDIA DE FRANCHE-COMTÉ NUMERICA , L'île en mouvement , NATURAViLLE , M LE PAYS DE MONTBELIARD


Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard Etablissement Public de Coopération Intercommunale - 8 Avenue des Alliés, B.P. 98407,25208 MONTBELIARD Cédex - 25208 - France


Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard - 8 Avenue des Alliés, B.P. 98407,25208 MONTBELIARD Cédex - 25208 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.