FLERS agglomération

Communauté d'agglomération du Pays de Flers, collectivité territoriale
Commune de Flers, Collectivité Territoriale

Présentation de la marque FLERS agglomération

Déposée le 6 mars 2012 par Communauté d'agglomération du Pays de FlersTODO et Commune de FlersTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLERS agglomération » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Les déposants sont Communauté d'agglomération du Pays de FlersTODO domicilié(e) 41 rue de la Boule, BP 149 - 61103 - FLERS cedex - France et Commune de FlersTODO domicilié(e) Avenue du Château, BP 229 - 61104 - FLERS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GOASDOUE Yves domicilié(e) avenue du château, BP 229 - 61104 - FLERS Cedex - France.

La marque FLERS agglomération a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902991.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLERS agglomération est expirée depuis le 6 mars 2022.

Communauté d'agglomération du Pays de Flers a également déposé les autres marques suivantes : LE TRISKELL PRIORITE AU BUS , Ile du Mont Bart , Atmosph'Aire , 6ITY SILLAGES , Pays de Fontainebleau Communauté d'agglomération , [ars] NUMERICA , Jardin scientifique et culturel , illicom , MUSÉE DE LA GRANDE GUERRE PAYS DE MEAUX , TPV TRANSPORTS DU PAYS DE VANNES