Marques déposées par COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE MONTBELIARD, sur MARQUES.EXPERT

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

$SOCIÉTÉ D\'ÉCONOMIE MIXTE LOCALE PAYS DE MONTBÉLIARD IMMOBILIER D\'ENTREPRISES de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION DU PAYS DE MONTBELIARD$

Numéro de dépôt: 3882790
Date de dépôt: 19 décembre 2011
Date d'expiration: 19 décembre 2021

Classes: 36 37 42

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

$AH! La carte des véhicules partagés pour se déplacer librement de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION DU PAYS DE MONTBELIARD$

Numéro de dépôt: 3872124
Date de dépôt: 4 novembre 2011
Date d'expiration: 4 novembre 2021

Classes: 12 38 39

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

$Ah! La carte de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION DU PAYS DE MONTBELIARD$

Numéro de dépôt: 3872122
Date de dépôt: 2 novembre 2011
Date d'expiration: 2 novembre 2021

Classes: 12 38 39

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

$LE MOLOCO de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION DU PAYS DE MONTBELIARD$

Numéro de dépôt: 3827887
Date de dépôt: 2 mai 2011
Date d'expiration: 2 mai 2021

Classes: 35 38 41 43

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

$IMPETUS FESTIVAL de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION DU PAYS DE MONTBELIARD$

Numéro de dépôt: 3827886
Date de dépôt: 2 mai 2011
Date d'expiration: 2 mai 2021

Classes: 35 38 41

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

$TECHNOLAND de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION DU PAYS DE MONTBELIARD$

Numéro de dépôt: 3826973
Date de dépôt: 28 avril 2011
Date d'expiration: 28 avril 2021

Classes: 35 38 41 42

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

$TECHNOLAND 2 de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION DU PAYS DE MONTBELIARD$

Numéro de dépôt: 3826975
Date de dépôt: 28 avril 2011
Date d'expiration: 28 avril 2021

Classes: 35 38 41 42

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

$PAYS DE MONTBELIARD DEVELOPPEMENT IMMOBILIER de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION DU PAYS DE MONTBELIARD$

Numéro de dépôt: 3808735
Date de dépôt: 23 février 2011
Date d'expiration: 23 février 2021

Classes: 36 37 42

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

$D LA DAMASSINE MAISON DES VERGERS, DU PAYSAGE ET DE L\'ÉNERGIE de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION DU PAYS DE MONTBELIARD$

Numéro de dépôt: 3791413
Date de dépôt: 17 décembre 2010
Date d'expiration: 17 décembre 2020

Classes: 05 08 14 16 20 21 29 30 31 32 33 35 41 43 44

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

$Pays de Montbéliard Communauté d\'Agglomération de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION DU PAYS DE MONTBELIARD (Communauté d\'Agglomération$

Numéro de dépôt: 3170402
Date de dépôt: 21 juin 2002
Date d'expiration: 21 juin 2012

Classes: 00 16 35 36 37 38 39 40 41 42 43

Marques déposées par le nom "COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE MONTBELIARD"

SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE LOCALE PAYS DE MONTBÉLIARD IMMOBILIER D'ENTREPRISES

AH! La carte des véhicules partagés pour se déplacer librement
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Ah! La carte

LE MOLOCO

IMPETUS FESTIVAL

TECHNOLAND

TECHNOLAND 2

PAYS DE MONTBELIARD DEVELOPPEMENT IMMOBILIER

D LA DAMASSINE MAISON DES VERGERS, DU PAYSAGE ET DE L'ÉNERGIE
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Pays de Montbéliard Communauté d'Agglomération
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