Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Cité de la voile
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE LORIENT, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3239796
Date de dépôt :
24/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2023
Cité de la voile de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION DU PAYS DE LORIENT

Présentation de la marque Cité de la voile

Déposée le 24 juillet 2003 par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE LORIENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cité de la voile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE LORIENT domicilié(e) 2 BOULEVARD LECLERC, CS 20001 - 56314 - LORIENT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 245 600 341 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION DU PAYS DE LORIENT, CS 20001 domicilié(e) - 56314 - LORIENT CEDEX - France.

La marque Cité de la voile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cité de la voile est expirée depuis le 24 juillet 2023.

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE LORIENT a également déposé les autres marques suivantes : RANDO-FERME AU PAYS DE LORIENT


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE LORIENT, COLLECTIVITE TERRITORIALE - 2 BOULEVARD LECLERC, CS 20001 - 56314 - LORIENT CEDEX - France - SIREN 245600341


COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION DU PAYS DE LORIENT, CS 20001 - 56314 - LORIENT CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13

Inscription le 9 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°481974 - Publication au BOPI 2008-10-09

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2013 n°2539669 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-09-19

Inscription le 16 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714979 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-16

Publicité, gestion des affaires commerciales, diffusion de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés, conseils en organisation et direction des affaires, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à but commerciaux et de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout autre moyen de communication, publications de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. Organisation de voyages, location de bateaux, réservations pour les voyages, agences de tourisme, organisation de stages de formation, éducation au nautisme. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière d'éducation ou de divertissement, services de loisirs, publications de livres, prêts de livres, productions de films sur bandes vidéos, location de films cinématographiques, locations d'enregistrements sonores, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences et congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, publication électronique de livres et périodiques en ligne, microédition. Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, photographiques et d'enseignement, logiciels de jeux, lunettes (optique), articles de lunetterie, étuis à lunettes. Joaillerie, bijouterie et pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, boîtiers, bracelets, chaînes, instruments chronométriques, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts et verres de montre, porte-clef fantaisie, statues ou figurines en matériau précieux, médailles. Produits de l'imprimerie, articles de papeterie, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement, clichés, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures), sacs et sachets (enveloppes pochettes, sacs avec anse) pour l'emballage (en papier ou matières plastiques). Glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou matières plastiques, boîtes en bois. Porcelaine, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines en porcelaine, en terre cuite en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, verres (récipients), vaisselle non en métaux précieux. Voiles (gréement), sacs ou sachets pour l'emballage en matière textile. Tissus, couvertures de lits et tables, linge de lit, linge de maison, linge de bains y compris l'habillement pour le bain. Jeux, jouets, planches à voile ou pour le surf. Jeux, jouets, planches à voile ou pour le surf. Dériveur léger, accastillage à savoir pare-battages de voiliers, taud de grand-voile. Service de restauration (alimentation), service de bar, services de traiteurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.