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Marques déposées par Communauté d'agglomération du Muretain
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Aqua Bella
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aqua Bella
Communauté d'agglomération du Muretain, EPCI

Numéro de dépôt :
4116156
Date de dépôt :
04/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/09/2024
Aqua Bella de Communauté d\'agglomération du Muretain

Présentation de la marque Aqua Bella

Déposée le 4 septembre 2014 par Communauté d'agglomération du Muretain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Aqua Bella » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est Communauté d'agglomération du Muretain, EPCI domicilié(e) Piscine communautaire de Saint Lys, 8 Avenue Vincent Auriol, BP 40029 - 31601 - MURET Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'Agglomération du Muretain, M. MANDEMENT André domicilié(e) 8 Avenue Vincent Auriol, BP 40029 - 31601 - MURET Cedex - France.

La marque Aqua Bella a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aqua Bella est expirée depuis le 4 septembre 2024.

Communauté d'agglomération du Muretain a également déposé les autres marques suivantes : TAMTAM TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION MURETAINE


Communauté d'agglomération du Muretain, EPCI - Piscine communautaire de Saint Lys, 8 Avenue Vincent Auriol, BP 40029 - 31601 - MURET Cedex - France


Communauté d'Agglomération du Muretain, M. MANDEMENT André - 8 Avenue Vincent Auriol, BP 40029 - 31601 - MURET Cedex - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs.