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Marques déposées par Communauté d'agglomération du lac du BourgetTODO
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Savoie Rando Lac
Marque expirée - Marque en non vigueur

Savoie Rando Lac
Communauté d'agglomération du lac du Bourget Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3513868
Date de dépôt :
13/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2017
Savoie Rando Lac de Communauté d\'agglomération du lac du Bourget

Présentation de la marque Savoie Rando Lac

Déposée le 13 juillet 2007 par Communauté d'agglomération du lac du BourgetTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Savoie Rando Lac »

Le déposant est Communauté d'agglomération du lac du BourgetTODO domicilié(e) 1500 Boulevard Lepic,73100 AIX-LES-BAINS - 73100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 247 300 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'agglomération du lac du Bourget domicilié(e) 1500 Boulevard Lepic,73100 AIX-LES-BAINS - 73100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Savoie Rando Lac est expirée depuis le 13 juillet 2017.

Communauté d'agglomération du lac du Bourget a également déposé les autres marques suivantes : Espace Grand Lac , GRAND LAC , AQUALAC AQUA'LAC


Communauté d'agglomération du lac du Bourget Collectivité territoriale - 1500 Boulevard Lepic,73100 AIX-LES-BAINS - 73100 - France - SIREN 247300049


Communauté d'agglomération du lac du Bourget - 1500 Boulevard Lepic,73100 AIX-LES-BAINS - 73100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Clichés ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Activités sportives et culturelles ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo.