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Marques déposées par Communauté d'agglomération du lac du BourgetTODO
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AQUALAC AQUA'LAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUALAC AQUA'LAC
Communauté d'agglomération du lac du Bourget, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4076355
Date de dépôt :
12/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/03/2024
AQUALAC AQUA\'LAC de Communauté d\'agglomération du lac du Bourget

Présentation de la marque AQUALAC AQUA'LAC

Déposée le 12 mars 2014 par Communauté d'agglomération du lac du BourgetTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AQUALAC AQUA'LAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est Communauté d'agglomération du lac du BourgetTODO domicilié(e) 1500 boulevard Lepic, BP 610 - 73100 - AIX LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 247 300 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'agglomération du lac du Bourget, Mme REVOL Martine domicilié(e) 1500 boulevard Lepic, BP 610 - 73100 - AIX LES BAINS - France.

La marque AQUALAC AQUA'LAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUALAC AQUA'LAC est expirée depuis le 12 mars 2024.

Communauté d'agglomération du lac du Bourget a également déposé les autres marques suivantes : Espace Grand Lac , GRAND LAC , Savoie Rando Lac


Communauté d'agglomération du lac du Bourget, collectivité territoriale - 1500 boulevard Lepic, BP 610 - 73100 - AIX LES BAINS - France - SIREN 247300049


Communauté d'agglomération du lac du Bourget, Mme REVOL Martine - 1500 boulevard Lepic, BP 610 - 73100 - AIX LES BAINS - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Errata de l'enregistrement - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.