Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Communauté d'agglomération du GrandAngoulême
/
MOBILI'VOLT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBILI'VOLT
Communauté d'agglomération du GrandAngoulême, Etablissement public de coopération intercommunale

Numéro de dépôt :
3961935
Date de dépôt :
12/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/11/2022
MOBILI\'VOLT de Communauté d\'agglomération du GrandAngoulême

Présentation de la marque MOBILI'VOLT

Déposée le 12 novembre 2012 par Communauté d'agglomération du GrandAngoulême auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MOBILI'VOLT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est Communauté d'agglomération du GrandAngoulême, Etablissement public de coopération intercommunale domicilié(e) 25 Boulevard Besson Bey - 16000 - ANGOULEME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'agglomération du GrandAngoulême, M. Lavaud Philippe domicilié(e) 25 Boulevard Besson Bey - 16000 - ANGOULEME - France.

La marque MOBILI'VOLT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILI'VOLT est expirée depuis le 12 novembre 2022.

Communauté d'agglomération du GrandAngoulême a également déposé les autres marques suivantes : MOBILI'CARTE , La Nef , GRANDANGOULEME COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION , Möbius la mobilité du GrandAngoulême , Garden Nef Party , GRAND ANGOULEME ESPACE CARAT , L'ALPHA GRANDANGOULEME , GRAND ANGOULEME ESPACE CARAT , MOBILI' CYCLE


Communauté d'agglomération du GrandAngoulême, Etablissement public de coopération intercommunale - 25 Boulevard Besson Bey - 16000 - ANGOULEME - France


Communauté d'agglomération du GrandAngoulême, M. Lavaud Philippe - 25 Boulevard Besson Bey - 16000 - ANGOULEME - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 22 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708624 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-22

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.