Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Communauté d'agglomération du GrandAngoulême
/
GRAND ANGOULEME ESPACE CARAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRAND ANGOULEME ESPACE CARAT
Communauté d'agglomération du GrandAngoulême, EPCI

Numéro de dépôt :
4275267
Date de dépôt :
13/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/05/2026
GRAND ANGOULEME ESPACE CARAT de Communauté d\'agglomération du GrandAngoulême

Présentation de la marque GRAND ANGOULEME ESPACE CARAT

Déposée le 13 mai 2016 par Communauté d'agglomération du GrandAngoulême auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GRAND ANGOULEME ESPACE CARAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est Communauté d'agglomération du GrandAngoulême, EPCI domicilié(e) 25 BOULEVARD Besson Bey - 16000 - ANGOULEME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d agglomération du GrandAngoulême, M. DAURE Jean-François domicilié(e) 25 BOULEVARD Besson Bey - 16000 - ANGOULEME - France.

La marque GRAND ANGOULEME ESPACE CARAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND ANGOULEME ESPACE CARAT arrivera à expiration en date du 13 mai 2026.

Communauté d'agglomération du GrandAngoulême a également déposé les autres marques suivantes : MOBILI'CARTE , La Nef , GRANDANGOULEME COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION , Möbius la mobilité du GrandAngoulême , Garden Nef Party , MOBILI'VOLT , L'ALPHA GRANDANGOULEME , GRAND ANGOULEME ESPACE CARAT , MOBILI' CYCLE


Communauté d'agglomération du GrandAngoulême, EPCI - 25 BOULEVARD Besson Bey - 16000 - ANGOULEME - France


Communauté d agglomération du GrandAngoulême, M. DAURE Jean-François - 25 BOULEVARD Besson Bey - 16000 - ANGOULEME - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Inscription le 28 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708855 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-28

Reproduction de documents ; Gestion administrative de parc des expositions ; reproduction de documents ; les services précités étant proposés exclusivement dans le cadre des activités du parc des Expositions et des Congrès de GrandAngoulême ;

Gestion des lieux d'exposition à savoir, services de parc des exposition (présentation, exposition). Organisation et conduite de salons, colloques, conférences, congrès ; expositions, symposiums ou de séminaires ; organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation et conduite d'ateliers de formation ; formation. Reportages photographiques, les services précités étant proposés exclusivement dans le cadre des activités du parc des Expositions et des Congrès de GrandAngoulême ;

Service de restauration (alimentation) ; services de traiteurs, services de bars ; cafétérias ; fourniture d'installations pour expositions (hébergement temporaire) ; fourniture d'installations pour exposition à savoir, location de chaises, tables, linge de table, verrerie ; location de salles de réunion, les services précités étant proposés exclusivement dans le cadre des activités du parc des Expositions et des Congrès de GrandAngoulême.