Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Garden Nef Party
Communauté d'agglomération du GrandAngoulême, Etablissement public de coopération intercommunale

Numéro de dépôt :
3984178
Date de dépôt :
14/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/02/2023
Garden Nef Party de Communauté d\'agglomération du GrandAngoulême

Présentation de la marque Garden Nef Party

Déposée le 14 février 2013 par Communauté d'agglomération du GrandAngoulême auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Garden Nef Party » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est Communauté d'agglomération du GrandAngoulême, Etablissement public de coopération intercommunale domicilié(e) 25 Boulevard Besson Bey - 16000 - ANGOULEME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'agglomération du GrandAngoulême, Mme Alusse Florence domicilié(e) 25 Boulevard Besson Bey - 16000 - ANGOULEME - France.

La marque Garden Nef Party a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Garden Nef Party est expirée depuis le 14 février 2023.

Communauté d'agglomération du GrandAngoulême a également déposé les autres marques suivantes : MOBILI'CARTE , La Nef , GRANDANGOULEME COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION , Möbius la mobilité du GrandAngoulême , GRAND ANGOULEME ESPACE CARAT , MOBILI'VOLT , L'ALPHA GRANDANGOULEME , GRAND ANGOULEME ESPACE CARAT , MOBILI' CYCLE


Communauté d'agglomération du GrandAngoulême, Etablissement public de coopération intercommunale - 25 Boulevard Besson Bey - 16000 - ANGOULEME - France


Communauté d'agglomération du GrandAngoulême, Mme Alusse Florence - 25 Boulevard Besson Bey - 16000 - ANGOULEME - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Inscription le 25 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708619 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-25

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.