Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Cité des Biotechnologies®
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Numéro de dépôt :
3233759
Date de dépôt :
30/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
30/06/2013
La Cité des Biotechnologies® de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Présentation de la marque La Cité des Biotechnologies®

Déposée le 30 juin 2003 par COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE Etablissement Public de Coopération Intercommunale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « La Cité des Biotechnologies® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE Etablissement Public de Coopération Intercommunale domicilié(e) 19 allées Jean Jaurès, BP 880,31685 TOULOUSE CEDEX 6 - 31685 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE domicilié(e) 19 Allées Jean Jaurès, BP 880,31685 TOULOUSE CEDEX 6 - 31685 - France.

La marque La Cité des Biotechnologies® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cité des Biotechnologies® est expirée depuis le 30 juin 2013.

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE Etablissement Public de Coopération Intercommunale a également déposé les autres marques suivantes : Cité des Biotechnologies®


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE Etablissement Public de Coopération Intercommunale - 19 allées Jean Jaurès, BP 880,31685 TOULOUSE CEDEX 6 - 31685 - France


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE - 19 Allées Jean Jaurès, BP 880,31685 TOULOUSE CEDEX 6 - 31685 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Publicité ; diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, prospectus, échantillons). Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Informations ou renseignements d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables. Conseils en organisation des affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables. Comptabilité. Gérance administrative d'hôtels. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Recueil de données sur un fichier central. Organisation d'expositions ou de foires à buts commerciaux et/ou de publicité. Direction professionnelle des affaires artistiques. Promotion des ventes pour des tiers. Etude de marché. Services de relogement pour entreprises. Informations en matière de réparation ou de construction. Construction de stands de foire et de magasins. Supervision (direction) de travaux de construction. Forage de puits. Location d'outils et de matériel de construction, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres. Nettoyage d'édifices (surfaces extérieures). Dératisation. Nettoyage de bâtiments (ménage). Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Rechapage de pneus. Travaux de cordonnerie. Informations en matière de télécommunications. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Messagerie électronique. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission de message et d'images assistées par ordinateur. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Recherches techniques, recherches judiciaires, étude de projets techniques. Programmation pour ordinateurs. Elaboration (conception) de logiciels. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Expertises (travaux d'ingénieurs). Services d'informations météorologiques. Ingénierie. Prospection géologique. Essai de matériaux. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Art dentaire ; art vétérinaire. Services de santé. Salons de beauté et de coiffure. Maison de repos et de convalescence. Consultation en matière de pharmacie. Horticulture. Service de jardiniers-paysagistes, location de matériel pour exploitations agricoles.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.