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Marques déposées par Communauté d'Agglomération du Grand Rodez
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OCTO BUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCTO BUS
Communauté d'Agglomération du Grand Rodez

Numéro de dépôt :
3146417
Date de dépôt :
21/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/2012
OCTO BUS de Communauté d\'Agglomération du Grand Rodez

Présentation de la marque OCTO BUS

Déposée le 21 janvier 2002 par Communauté d'Agglomération du Grand Rodez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OCTO BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est Communauté d'Agglomération du Grand Rodez domicilié(e) 1, Place Adrien Rozier, BP 531,12005 RODEZ Cedex - 12005 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président Communauté d'Agglomération du Grand Rodez domicilié(e) 1, Place Adrien Rozier, B.P. 531,12005 RODEZ Cedex - 12005 - France.

La marque OCTO BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCTO BUS est expirée depuis le 21 janvier 2012.

Communauté d'Agglomération du Grand Rodez a également déposé les autres marques suivantes : AGGLOBUS GRAND RODEZ RAPPROCHONS-NOUS , Atelier Soulages , OCTONET , PASS XXL , Musée Soulages , AQUAVALLON CENTRE AQUATIQUE DU GRAND RODEZ , Maison Soulages , Cit'équestre


Communauté d'Agglomération du Grand Rodez - 1, Place Adrien Rozier, BP 531,12005 RODEZ Cedex - 12005 - France


Monsieur le Président Communauté d'Agglomération du Grand Rodez - 1, Place Adrien Rozier, B.P. 531,12005 RODEZ Cedex - 12005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Transports urbains de voyageurs