Marque expirée - Marque en non vigueur

Cit'équestre
Communauté d'Agglomération du Grand Rodez Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Numéro de dépôt :
3450836
Date de dépôt :
12/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2016
Cit\'équestre de Communauté d\'Agglomération du Grand Rodez Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Présentation de la marque Cit'équestre

Déposée le 12 septembre 2006 par la société Communauté d'Agglomération du Grand Rodez Etablissement Public de Coopération Intercommunale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cit'équestre »

Le déposant est la société Communauté d'Agglomération du Grand Rodez Etablissement Public de Coopération Intercommunale domicilié(e) 1 place adrien Rozier, BP 531,12005 RODEZ - 12005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 241 200 187 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'Agglomération du Grand Rodez domicilié(e) 1 place adrien Rozier, BP 531,12005 RODEZ - 12005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cit'équestre est expirée depuis le 12 septembre 2016.

Communauté d'Agglomération du Grand Rodez Etablissement Public de Coopération Intercommunale a également déposé les autres marques suivantes : AGGLOBUS GRAND RODEZ RAPPROCHONS-NOUS , MY RODEZ AVEYRON MIDI-PYRENEES TU M'INSPIRES , Atelier Soulages , RODEZ AVEYRON MIDI-PYRÉNÉES TU M'INSPIRES , musée soulages RODEZ , OCTONET , R RODEZ AGGLOMERATION , RODEZ AGGLOBUS , PASS XXL , OCTO BUS


Communauté d'Agglomération du Grand Rodez Etablissement Public de Coopération Intercommunale - 1 place adrien Rozier, BP 531,12005 RODEZ - 12005 - France - SIREN 241200187


Communauté d'Agglomération du Grand Rodez - 1 place adrien Rozier, BP 531,12005 RODEZ - 12005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; Reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.