Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGGLOBUS GRAND RODEZ RAPPROCHONS-NOUS
Communauté d'agglomération du Grand Rodez, EPCI

Numéro de dépôt :
3886307
Date de dépôt :
02/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2022
AGGLOBUS GRAND RODEZ RAPPROCHONS-NOUS de Communauté d\'agglomération du Grand Rodez

Présentation de la marque AGGLOBUS GRAND RODEZ RAPPROCHONS-NOUS

Déposée le 2 janvier 2012 par la société Communauté d'agglomération du Grand Rodez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGGLOBUS GRAND RODEZ RAPPROCHONS-NOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est la société Communauté d'agglomération du Grand Rodez domicilié(e) 1 place Adrien Rozier, BP 531 - 12005 - RODEZ Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 241 200 187 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'agglomération du Grand Rodez domicilié(e) 1 place Adrien Rozier, BP 531 - 12005 - RODEZ Cedex 9 - France.

La marque AGGLOBUS GRAND RODEZ RAPPROCHONS-NOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886307.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGGLOBUS GRAND RODEZ RAPPROCHONS-NOUS est expirée depuis le 2 janvier 2022.

Communauté d'agglomération du Grand Rodez a également déposé les autres marques suivantes : MY RODEZ AVEYRON MIDI-PYRENEES TU M'INSPIRES , Atelier Soulages , RODEZ AVEYRON MIDI-PYRÉNÉES TU M'INSPIRES , musée soulages RODEZ , OCTONET , R RODEZ AGGLOMERATION , RODEZ AGGLOBUS , PASS XXL , OCTO BUS , Musée Soulages


Communauté d'agglomération du Grand Rodez, EPCI - 1 place Adrien Rozier, BP 531 - 12005 - RODEZ Cedex 9 - France - SIREN 241200187


Communauté d'agglomération du Grand Rodez - 1 place Adrien Rozier, BP 531 - 12005 - RODEZ Cedex 9 - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.