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Marques déposées par la société Communauté d'agglomération du Grand Cahors
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GrandPass
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GrandPass
Communauté d'agglomération du Grand Cahors, Etablissement public de coopération intercommunale

Numéro de dépôt :
3985506
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/02/2023
GrandPass de Communauté d\'agglomération du Grand Cahors

Présentation de la marque GrandPass

Déposée le 18 février 2013 par la société Communauté d'agglomération du Grand Cahors auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GrandPass » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la société Communauté d'agglomération du Grand Cahors domicilié(e) Hôtel administratif Wilson, 72 rue du Président Wilson - 46000 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 023 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'agglomération du Grand Cahors, M. Vayssouze-Faure Jean-Marc domicilié(e) Hôtel administratif Wilson, 72 rue du Président Wilson - 46000 - CAHORS - France.

La marque GrandPass a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GrandPass est expirée depuis le 18 février 2023.

Communauté d'agglomération du Grand Cahors a également déposé les autres marques suivantes : EVIDENCE LES TRANSPORTS DU GRAND CAHORS , Divonéo , La plage aux PTÉROSAURES , Docks Side


Communauté d'agglomération du Grand Cahors, Etablissement public de coopération intercommunale - Hôtel administratif Wilson, 72 rue du Président Wilson - 46000 - CAHORS - France - SIREN 200023737


Communauté d'agglomération du Grand Cahors, M. Vayssouze-Faure Jean-Marc - Hôtel administratif Wilson, 72 rue du Président Wilson - 46000 - CAHORS - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Affaires financières ; affaires monétaires ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; gestion financière ; services de financement ; placement de fonds ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication.