Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Docks Side
Communauté d'agglomération du Grand Cahors, Etablissement public de coopération intercommunale

Numéro de dépôt :
3985504
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/02/2023
Docks Side de Communauté d\'agglomération du Grand Cahors

Présentation de la marque Docks Side

Déposée le 18 février 2013 par la société Communauté d'agglomération du Grand Cahors auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Docks Side » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la société Communauté d'agglomération du Grand Cahors domicilié(e) Hôtel administratif Wilson, 72 rue du Président Wilson - 46000 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 023 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'agglomération du Grand Cahors, M. Vayssouze-Faure Jean-Marc domicilié(e) Hôtel administratif Wilson, 72 rue du Président Wilson - 46000 - CAHORS - France.

La marque Docks Side a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Docks Side est expirée depuis le 18 février 2023.

Communauté d'agglomération du Grand Cahors a également déposé les autres marques suivantes : EVIDENCE LES TRANSPORTS DU GRAND CAHORS , Divonéo , La plage aux PTÉROSAURES , GrandPass


Communauté d'agglomération du Grand Cahors, Etablissement public de coopération intercommunale - Hôtel administratif Wilson, 72 rue du Président Wilson - 46000 - CAHORS - France - SIREN 200023737


Communauté d'agglomération du Grand Cahors, M. Vayssouze-Faure Jean-Marc - Hôtel administratif Wilson, 72 rue du Président Wilson - 46000 - CAHORS - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 20 octobre 2014 - Renonciation partielle n°633479 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-20

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.