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Marques déposées par la société Communauté d'agglomération du Grand Cahors
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Divonéo
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Divonéo
Communauté d'agglomération du Grand Cahors, EPCI

Numéro de dépôt :
4066140
Date de dépôt :
04/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/02/2024
Divonéo de Communauté d\'agglomération du Grand Cahors

Présentation de la marque Divonéo

Déposée le 4 février 2014 par la société Communauté d'agglomération du Grand Cahors auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Divonéo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est la société Communauté d'agglomération du Grand Cahors domicilié(e) Hôtel administratif Wilson, 72 rue Wilson - 46000 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 023 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'agglomération du Grand Cahors, M. Vayssouze-Faure Jean-Marc domicilié(e) Hôtel administratif Wilson, 72 rue Wilson - 46000 - CAHORS - France.

La marque Divonéo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Divonéo est expirée depuis le 4 février 2024.

Communauté d'agglomération du Grand Cahors a également déposé les autres marques suivantes : EVIDENCE LES TRANSPORTS DU GRAND CAHORS , La plage aux PTÉROSAURES , GrandPass , Docks Side


Communauté d'agglomération du Grand Cahors, EPCI - Hôtel administratif Wilson, 72 rue Wilson - 46000 - CAHORS - France - SIREN 200023737


Communauté d'agglomération du Grand Cahors, M. Vayssouze-Faure Jean-Marc - Hôtel administratif Wilson, 72 rue Wilson - 46000 - CAHORS - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Appareils de culture physique ou de gymnastique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; réservation de places de spectacles.