Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, Collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
4332140
Date de dépôt :
25/01/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/01/2027
Présentation de la marque LES JOURNÉES GRANVELLE BESANÇON
Déposée le 25 janvier 2017 par Communauté d'Agglomération du Grand BesançonTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LES JOURNÉES GRANVELLE BESANÇON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-07 du 17 février 2017.
Le déposant est Communauté d'Agglomération du Grand BesançonTODO domicilié(e) La City, 4, rue Gabriel Plançon - 25043 - BESANCON cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 242 500 361 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, Direction de l'Économie, de l'Emploi et de l'Enseignement Supérieur domicilié(e) La City, 4, rue Gabriel Plançon - 25000 - BESANCON - France.
La marque LES JOURNÉES GRANVELLE BESANÇON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332140.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, Collectivité territoriale - La City, 4, rue Gabriel Plançon - 25043 - BESANCON cedex - France - SIREN 242500361
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, Direction de l'Économie, de l'Emploi et de l'Enseignement Supérieur - La City, 4, rue Gabriel Plançon - 25000 - BESANCON - France
Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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