Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, EPCI
Numéro de dépôt :
3168901
Date de dépôt :
04/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2022
Présentation de la marque "GRAND BESANCON"
Déposée le 4 juin 2002 par la société Communauté d'Agglomération du Grand Besançon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « "GRAND BESANCON" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-29 du 19 juillet 2002.
Le déposant est la société Communauté d'Agglomération du Grand Besançon domicilié(e) La City, 4 RUE GABRIEL PLANÇON - 25043 - BESANÇON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 242 500 361 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'Agglomération du Grand Besançon domicilié(e) La City, 4 RUE GABRIEL PLANÇON - 25043 - BESANÇON CEDEX - France.
La marque "GRAND BESANCON" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168901.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, EPCI - La City, 4 RUE GABRIEL PLANÇON - 25043 - BESANÇON CEDEX - France - SIREN 242500361
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - La City, 4 RUE GABRIEL PLANÇON - 25043 - BESANÇON CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46
Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2012 n°2510008 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2012-09-06
- Revues, produits de l'imprimerie... - Publicité, , organisation de manifestations à vocation commerciale et publicitaire... - Edition de revues, publication électronique, publication de périodiques en ligne - Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs - organisation de colloques, conférences, séminaires...
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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