Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GINKO
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, EPCI

Numéro de dépôt :
3182767
Date de dépôt :
10/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/07/2022
GINKO de Communauté d\'Agglomération du Grand Besançon

Présentation de la marque GINKO

Déposée le 10 juillet 2002 par la société Communauté d'Agglomération du Grand Besançon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GINKO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Le déposant est la société Communauté d'Agglomération du Grand Besançon domicilié(e) La City, 4 RUE GABRIEL PLANÇON - 25043 - BESANCON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 242 500 361 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'Agglomération du Grand Besançon domicilié(e) La City, 4 RUE GABRIEL PLANÇON - 25043 - BESANCON CEDEX - France.

La marque GINKO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GINKO est expirée depuis le 10 juillet 2022.

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon a également déposé les autres marques suivantes : "GINKGO" , besançon emoi , "GRAND BESANCON" , NOUVELLE ERE PARC D'AVENIR LE NOUVEAU PARC D'ACTIVITES BESANÇON TGV , LES JOURNÉES GRANVELLE BESANÇON


Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, EPCI - La City, 4 RUE GABRIEL PLANÇON - 25043 - BESANCON CEDEX - France - SIREN 242500361


Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - La City, 4 RUE GABRIEL PLANÇON - 25043 - BESANCON CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2012 n°2508527 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-09-04

Transports, services de transports publics, transport de voyageurs