Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"GINKGO"
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, EPCI

Numéro de dépôt :
3168902
Date de dépôt :
04/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2022
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Présentation de la marque "GINKGO"

Déposée le 4 juin 2002 par la société Communauté d'Agglomération du Grand Besançon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "GINKGO" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est la société Communauté d'Agglomération du Grand Besançon domicilié(e) La City, 4 RUE GABRIEL PLANÇON - 25043 - BESANCON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 242 500 361 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'Agglomération du Grand Besançon domicilié(e) La City, 4 RUE GABRIEL PLANÇON - 25043 - BESANCON CEDEX - France.

La marque "GINKGO" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "GINKGO" est expirée depuis le 4 juin 2022.

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon a également déposé les autres marques suivantes : GINKO , besançon emoi , "GRAND BESANCON" , NOUVELLE ERE PARC D'AVENIR LE NOUVEAU PARC D'ACTIVITES BESANÇON TGV , LES JOURNÉES GRANVELLE BESANÇON


Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, EPCI - La City, 4 RUE GABRIEL PLANÇON - 25043 - BESANCON CEDEX - France - SIREN 242500361


Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - La City, 4 RUE GABRIEL PLANÇON - 25043 - BESANCON CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2012 n°2508528 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-09-04

Transports services de transports publics, transport de voyageurs