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Marques déposées par COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON
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Chron'hop LES BUS + DU GRAND AVIGNON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Chron'hop LES BUS + DU GRAND AVIGNON
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON

Numéro de dépôt :
4438891
Date de dépôt :
19/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2028
Chron\'hop LES BUS + DU GRAND AVIGNON de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON

Présentation de la marque Chron'hop LES BUS + DU GRAND AVIGNON

Déposée par voie électronique le 19 mars 2018 par COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chron'hop LES BUS + DU GRAND AVIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON domicilié(e) 320 CHEMIN DES MEINAJARIES - 84911 - AVIGNON CEDEX 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON, Monsieur ANTOINE KERRAND domicilié(e) 320 CHEMIN DES MEINAJARIES - 84911 - AVIGNON CEDEX 9 - France.

La marque Chron'hop LES BUS + DU GRAND AVIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4438891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chron'hop LES BUS + DU GRAND AVIGNON arrivera à expiration en date du 19 mars 2028.

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON a également déposé les autres marques suivantes : A MADE IN AVIGNON , ORIZO , MADE IN AVIGNON A , MADE IN AVIGNON A , Direct Grand avignon


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON - 320 CHEMIN DES MEINAJARIES - 84911 - AVIGNON CEDEX 9 - France


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON, Monsieur ANTOINE KERRAND - 320 CHEMIN DES MEINAJARIES - 84911 - AVIGNON CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ;

Publicité ;

Transport.