Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Communauté d'Agglomération du Grand Angoulême - COMAGA
/
NAUTILIS GRAND ANGOULEME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAUTILIS GRAND ANGOULEME
Communauté d'Agglomération du Grand Angoulême - COMAGA

Numéro de dépôt :
3157195
Date de dépôt :
03/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2012
NAUTILIS GRAND ANGOULEME de Communauté d\'Agglomération du Grand Angoulême - COMAGA

Présentation de la marque NAUTILIS GRAND ANGOULEME

Déposée le 3 avril 2002 par Communauté d'Agglomération du Grand Angoulême - COMAGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAUTILIS GRAND ANGOULEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est Communauté d'Agglomération du Grand Angoulême - COMAGA domicilié(e) 25, boulevard Besson Bey,16000 Angoulême - 16000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Sophie Mandel Avocat à la Cour domicilié(e) 9, rue Boissy d'Anglas,75008 Paris - 75008 - France.

La marque NAUTILIS GRAND ANGOULEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157195.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAUTILIS GRAND ANGOULEME est expirée depuis le 3 avril 2012.


Communauté d'Agglomération du Grand Angoulême - COMAGA - 25, boulevard Besson Bey,16000 Angoulême - 16000 - France


Maître Sophie Mandel Avocat à la Cour - 9, rue Boissy d'Anglas,75008 Paris - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Exploitation d'un complexe ludique et sportif constitué d'une patinoire et d'une piscine.