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Marques déposées par Communauté d'agglomération du Gard rhodanien
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Provence Occitane
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Provence Occitane
Communauté d'agglomération du Gard rhodanien

Numéro de dépôt :
4458937
Date de dépôt :
20/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2028
Provence Occitane de Communauté d\'agglomération du Gard rhodanien

Présentation de la marque Provence Occitane

Déposée par voie électronique le 20 juin 2018 par Communauté d'agglomération du Gard rhodanien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Provence Occitane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Communauté d'agglomération du Gard rhodanien domicilié(e) 1717 route d'Avignon - 30205 - Bagnols-sur-Cèze - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Claire PROST domicilié(e) 1717 Route d'Avignon - 30205 - Bagnols-sur-cèze - France.

La marque Provence Occitane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4458937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Provence Occitane arrivera à expiration en date du 20 juin 2028.

Communauté d'agglomération du Gard rhodanien a également déposé les autres marques suivantes : Gîte Pleine Nature une étape entre Cèze et Ardèche


Communauté d'agglomération du Gard rhodanien - 1717 route d'Avignon - 30205 - Bagnols-sur-Cèze - France


Madame Claire PROST - 1717 Route d'Avignon - 30205 - Bagnols-sur-cèze - France


Republication pour erratum - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Affiches;brochures ;

Publicité; diffusion de matériel publicitaire; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; publication de textes publicitaires; location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; relations publiques ;

Visites touristiques ;

Informations en matière de divertissement; mise à disposition d'installations de loisirs; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation de concours (divertissement) ; organisation et conduite de colloques; organisation et conduite de conférences; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs; réservation de places de spectacles ;

Réservation de logements temporaires.