PLUS PRES L'ARDOISE COMMERCE DE PROXIMITE DU GARD RHODANIEN
Marque enregistrée - Marque en vigueur
PLUS PRES L'ARDOISE COMMERCE DE PROXIMITE DU GARD RHODANIEN
Communauté d'agglomération du Gard rhodanien
Numéro de dépôt :
4161078
Date de dépôt :
23/02/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/02/2025
Présentation de la marque PLUS PRES L'ARDOISE COMMERCE DE PROXIMITE DU GARD RHODANIEN
Déposée le 23 février 2015 par Communauté d'agglomération du Gard rhodanien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « PLUS PRES L'ARDOISE COMMERCE DE PROXIMITE DU GARD RHODANIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-13 du 27 mars 2015.
Le déposant est Communauté d'agglomération du Gard rhodanien domicilié(e) Domaine de Paniscoule, Route d'Avignon - 30200 - BAGNOLS SUR CEZE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'Agglomeration du Gard rhodanien domicilié(e) Domaine de Paniscoule, Route d'Avignon - 30200 - BAGNOLS SUR CEZE - France.
La marque PLUS PRES L'ARDOISE COMMERCE DE PROXIMITE DU GARD RHODANIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161078.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLUS PRES L'ARDOISE COMMERCE DE PROXIMITE DU GARD RHODANIEN arrivera à expiration en date du 23 février 2025.
Communauté d'agglomération du Gard rhodanien - Domaine de Paniscoule, Route d'Avignon - 30200 - BAGNOLS SUR CEZE - France
Communauté d'Agglomeration du Gard rhodanien - Domaine de Paniscoule, Route d'Avignon - 30200 - BAGNOLS SUR CEZE - France
Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et legumes conservés, congelés, seches et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers huiles et graisses comestibles. Graisse alimentaire, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés, conserves de viande ou de poissons ; fromages, boissons lactées.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farine et preparation faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires, miel, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas, crêpes, biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, fruits et légumes frais.
Bieres, eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirop et autres preparations pour faire des boissons. Limonades, nectars de fruits, sodas, aperitif sans alcool.
