Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
SOURCEA
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU DOUAISIS, Communauté d'agglomération
Numéro de dépôt :
4178366
Date de dépôt :
04/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque SOURCEA
Déposée par voie électronique le 4 mai 2015 par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU DOUAISIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOURCEA »
Le déposant est la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU DOUAISIS domicilié(e) 746 rue Jean Perrin - 59500 - DOUAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 245 901 228 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme. CAMILLE DRABER domicilié(e) 31 rue des Poissonceaux - 59044 - LILLE CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU DOUAISIS, Communauté d'agglomération - 746 rue Jean Perrin - 59500 - DOUAI - France - SIREN 245901228
CABINET PLASSERAUD, Mme. CAMILLE DRABER - 31 rue des Poissonceaux - 59044 - LILLE CEDEX - France
Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Inscription le 23 octobre 2015 - Retrait total n°656652 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-23
Huiles cosmétiques ; huiles de soin pour la peau autres qu'à usage médical ; huiles de toilette ; huiles essentielles ; préparations d'aromathérapie ; gels de bain ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels de bain à usage non médical ; crèmes pour la peau ; gels nettoyants ; laits à usage cosmétique ; masques pour le corps ; masques pour le visage ; huiles de massage ; cires de massage ;
Lunettes de natation ; masques de natation ; pince-nez pour natation ; appareils respiratoires pour la nage subaquatique ;
Maillots de bain ; peignoirs ; souliers de bain ; shorts de bain ; costumes de bain ; slips de bain ; sorties de bain ; bonnets de bain ; caleçons de bain ;
Matériel de natation ; brassards de natation ; ceintures de natation ; gilets de natation ; flotteurs gonflables pour la natation ; équipements de flottaison pour la natation ; couloirs de compétition [équipements de natation] ; plots de départ [équipements de natation] ; planches de natation pour battements de pieds ; jouets de piscine ; piscines [articles de jeu] ; bassins [piscines ; articles de jeu ou de sport] ; palmes pour nageurs ; jeux sportifs ; articles et équipement de sport ;
Activités sportives ; activités récréatives et sportives ; centres de découverte du monde marin [activités culturelles] ; centres de divertissement ; clubs de plage et de piscine [divertissement] ; ateliers à des fins récréatives ; bains publics [piscines] ; divertissement ; gestion et organisation d'évènements sportifs ; location d'équipements destinés aux événements sportifs ; exploitation de piscines ; mise à disposition d'équipements et d'installations pour évènements sportifs, compétitions sportives et d'athlétisme ; mise à disposition d'infrastructures de piscines publiques ; mise à disposition d'installations de plongée ; mise à disposition d'installations pour activités sportives de loisirs ; mise à disposition d'installations de clubs de sport ; organisation de compétitions sportives ; réservation d'installations sportives ; réservation d'installations pour activités physiques ; services d'infrastructures de piscines ; services d'un entraîneur sportif ; services de parcs sportifs ; cours de natation ;
Bains publics à des fins d'hygiène ; services de bains turcs ; services cosmétiques [soins de beauté] ; mise à disposition d'installations de spa ; services de saunas ; services de solariums ; soins esthétiques ; services de thalassothérapie ; services de centres d'amincissement ; services de conseils en beauté ; services de conseils en matière de cosmétiques ; services de salons de beauté ; stations thermales.
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