(Marque figurative)

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU DOUAISIS, Communauté d'agglomération

Affiches ; agendas ; albums ; albums de coloriage ; albums de numismatique ; albums pour vignettes autocollantes ; bandes dessinées ; blocs de conférence ; brochures ; cadres de toiles pour travaux d'art ; cahiers ; calendriers ; carnets ; carnets de numéros de téléphone ; carnets de rendez-vous ; cartes ; cartes de correspondance ; cartes de Noël ; cartes d'invitation ; cartes géographiques ; cartes murales ; cartes postales ; cartons pour arts graphiques ; catalogues ; cours imprimés ; crayons de couleur ; crayons à dessin ; crayons ; croquis ; décalcomanies ; dessins ; encyclopédies ; éphémérides ; guides ; guides aide-mémoire [produits imprimés] ; guides d'activités pédagogiques imprimés ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; instruments de traçage ; journaux ; lettres d'information ; lithographies ; livres ; livres-cadeaux ; livres éducatifs ; livrets ; manuels ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; matériel d'instruction ou d'enseignement [à l'exception des appareils] ; mémorandums ; monographies ; nécessaires à peinture pour artistes ; nécessaires à peinture pour enfants ; normographes ; oeuvres d'art en papier ; papier à lettres ; papier-parchemin ; papier pour travaux manuels ; pâte à modeler ; pastels [crayons] ; patrons [articles de papeterie] ; peintures ; périodiques ; pinceaux ; planches à dessin [articles de peinture] ; plans et notices d'architecture ; plans imprimés ; programmes d'enseignement imprimés ; publications éducatives ; publications imprimées ; répertoires ; repères pour documents ; rubans adhésifs en tant qu'articles de papeterie ; serre-livres ; serviettes de table en papier ; signets ; spatules pour la peinture ; sous-main ; stencils ; stylographes ; stylos-billes ; supports pour oeuvres d'art ; taille-crayons ; tampons à encrer ; trousses à crayons ; trousses à dessin.

Service de relations publiques ; organisation de foires à but commerciaux et de publicité ; services de vente au détail de affiches, agendas, albums, albums de coloriage, albums de numismatique, albums pour vignettes autocollantes, bandes dessinées, blocs de conférence, brochures, cadres de toiles pour travaux d'art, cahiers, calendriers, carnets, carnets de numéros de téléphone, carnets de rendez-vous, cartes, cartes de correspondance, cartes de Noël, cartes d'invitation, cartes géographiques, cartes murales, cartes postales, cartons pour arts graphiques, catalogues, cours imprimés, crayons de couleur, crayons à dessin, crayons, croquis, décalcomanies, dessins, encyclopédies, éphémérides, guides, guides aide-mémoire [produits imprimés], guides d'activités pédagogiques imprimés, instruments d'écriture, instruments de dessin, instruments de traçage, journaux, lettres d'information, lithographies, livres, livres-cadeaux, livres éducatifs, livrets, manuels, matériel d'instruction à l'exception des appareils, matériel d'instruction ou d'enseignement [à l'exception des appareils], mémorandums, monographies, nécessaires à peinture pour artistes, nécessaires à peinture pour enfants, normographes, oeuvres d'art en papier, papier à lettres, papier-parchemin, papier pour travaux manuels, pâte à modeler, pastels [crayons], patrons [articles de papeterie], peintures, périodiques, pinceaux, planches à dessin [articles de peinture], plans et notices d'architecture, plans imprimés, programmes d'enseignement imprimés, publications éducatives, publications imprimées, répertoires, repères pour documents, rubans adhésifs en tant qu'articles de papeterie, serre-livres, serviettes de table en papier, signets, spatules pour la peinture, sous-main, stencils, stylographes, stylos-billes, supports pour oeuvres d'art, taille-crayons, tampons à encrer, trousses à crayons, trousses à dessin, statues et statuettes en métaux précieux, moulages en métaux précieux, moulages en bronze et objets d'arts, joaillerie, bijoux précieux, bijoux semi-précieux, bijoux fantaisie, pierres précieuses, colliers (bijouterie), bagues, boucles d'oreilles, broches, médailles, porte-clefs, amulettes, anneaux (bijouterie), boutons de manchettes, bracelets montre, bracelets (bijouterie), chaines (bijouterie), monnaies et médaillons, métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, horlogerie et instruments chronométriques à savoir montres, montre-bracelet, boîtiers de montres, bracelets de montres, verres de montres, cadrans, chaînes de montres, chronomètres, horloges, pendules, ornements de ceintures, de chapeaux, coffrets à bijoux, coffrets à montres, amulettes (bijouterie), objets d'art en métaux précieux, breloques, bustes en métaux précieux, cadrans solaires, monnaies, figurines en métaux précieux, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers, armes blanches, casse noix, couverts (coutellerie, fourchettes et cuillères), tisonniers, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, savonnettes, savons désodorisants, savons contre la transpiration, savons à barbe, parfum, eau de toilette, eau de Cologne, eau de lavande, huiles essentielles, huiles de toilette, huiles pour la parfumerie, talc de toilette, laits de toilette, laits et lotions à usage cosmétique, crèmes cosmétiques, gels cosmétiques, désodorisants à usage personnel, produits contre la transpiration, produits cosmétiques pour les soins de la peau, préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, crayons à usage cosmétique, crayons pour les yeux et les sourcils, fards, masques de beauté, produits de maquillage, rouges à lèvres, laques pour les ongles, produits pour le soin des ongles, cire à épiler, dépilatoires, lotions capillaires, shampooings, préparations pour l'ondulation des cheveux, colorants pour cheveux, laques pour les cheveux, dentifrices, cuir et imitations du cuir, peaux, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), à savoir trousses de toilette (vides), porte-documents, porte-monnaie, tous en métaux précieux ou en plaqué, cartables, sacs à dos, pochettes de ceintures, pochettes, bagages à l'exception des sacs pour l'emballages en matière textile et sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac, malles, valises, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-case, sacs de voyage, sacs de loisirs, sacs à main, sacs pour chaussures, sacs de plage, bourses, peaux, fouets, sellerie, parapluies, fourreaux de parapluies, parasols et cannes, lanières en cuir, objets d'art en cuir, étuis pour clés (pour la maroquinerie), meubles, glaces (miroirs), meubles de bureau, meubles de cuisine, meubles de salle de bains, meubles de jardin, vitrines, armoires, étagères, présentoirs, paravents, chaises, fauteuils, tabourets, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire, plâtre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, bouchons de bouteilles, capsules de bouteilles, bustes, statues ou statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, sacs de couchage, sacs de couchage pour le camping, tables à dessins, enseigne en bois ou en matière plastique, éventail, objets d'art, boites, cadres (encadrement), coffres, manches de couteaux, écriteaux, figurines en bois, vide-poches, beurriers, verres à boire, boites en verre, bonbonne, bouteilles, brocs, brule-parfums, bustes, carafes, mug, coupes, assiettes, plats, vase, photophores, poudriers, bonbonnières, gobelets, récipients pour la cuisine, enseignes, figurines, flacons en métaux précieux, gobelets, pulvérisateurs de parfum, saladiers, soucoupes, vaisselle et dessous de verre, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, pinces à linge, tableaux d'affichage, verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre de construction), vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, vaisselle non en métaux précieux, brûle-parfums, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles cosmétiques, statuette ou statue en porcelaine, en terre cuite ou en verre, vaporisateur à parfum, pots, vases sacrés non en métaux précieux, urnes non en métaux précieux, verre peint, argenterie (vaisselle), bougeoirs en métaux précieux, chandeliers en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts), housse pour coussin, torchons, nappes, serviettes de table, serviettes de toilette, linges de table, linges de lit, tissus d'ameublement, dessous de verre en tissus, chemin de table, couvertures de lit, couvre-lit, couvre-pieds, drapeaux, draps, édredons, couettes, gants de toilette, housse d'oreillers, housses de protection pour meubles, taie d'oreillers, rideaux, toiles cirées et set de table, tissus à usage textile, tissus de coton, courtepointes, tissus élastiques, linge de bain (à l'exception de l'habillement), tapis de billard, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, canevas pour la tapisserie ou la broderie, étiquettes en tissu, tissus pour la lingerie, linge de maison (à l'exception du linge de table en papier), dessous de carafes en tissus, couvertures de table, couvertures de voyage, couvre-pieds, enveloppes de matelas, embrasses en matières textiles, essuie-mains en matières textiles, essuie-verres, mouchoirs de poche, moustiquaires, tentures murales en matières textiles, napperons en matières textiles, tissus imitant la peau d'animaux, plaids, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, tapisserie en matière textile, tentures, tabliers, foulards, pochette, cravate, tee-shirt, maillots de bain, bas, blouses, bretelles, caleçon, ceintures, châle, chandail, chaussettes, chemises, collants, lingerie de corps, écharpes, imperméable, jupes, manteaux, pantalons, pardessus, peignoirs, pull-over, pyjamas, nuisette, robes, robes de chambre, uniformes, vestes, tailleurs, vêtements en cuir, chemisiers et blouson, casquettes, chapeau, bonnet et béret, vêtements, chaussures, tongs, chapellerie, jeans, soulier de bain, chaussons, chemises, combinaisons (sous-vêtements), corsets, culottes, étoles (fourrures), soutiens gorges, jupons, justaucorps (body), slips, sous-vêtements, gants, chapeau, casquettes, visières, chaussures de sport, bandanas, chemise de nuit, shorts, maillots, combinaison de ski, vêtements de sport (autres que de plongée), bottes, jeux de carte, jeux de table, jeux de mémoire, jeux de construction, jeux de dames, jeu d'échec, damiers, dès, jeux de dominos, jeux de quilles, jeux de société et cartes à jouer, jeux automatiques à prépaiement, blocs de construction, boules à neige, masques de carnaval, cerfs-volants, chambre de poupées, cibles, confettis, fléchettes, gants pour jeux, jetons pour jeux, kaléidoscope, marionnettes, masques de théâtre, modèles réduits de véhicules, peluches, patins à roulette, pistolets (jouets), poupées, vêtements de poupées, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), manèges, maquettes, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, balles de jeu, ballons de jeu, gants de base-ball, billes pour jeux, bonbons à pétards, bulles de savon (jouet), farces (attrapes), ours en peluche, jouets en piscines (articles de jeu), puzzles, trottinettes, véhicules télécommandés (jouets), maisons de poupées, jeux automatiques à prépaiement (machines), machines de divertissement, à savoir manèges, wagons et wagonnets pour manèges, jeux vidéo électroniques portatifs ; services de vente au détail dans des magasins spécialisés, dans des stands, dans des corners spécialisés, par l'intermédiaire d'un site Internet ou de toute autre forme de média électronique de communication de statues et statuettes en métaux précieux, moulages en métaux précieux, moulages en bronze et objets d'arts, joaillerie, bijoux précieux, bijoux semi-précieux, bijoux fantaisie, pierres précieuses, colliers (bijouterie), bagues, boucles d'oreilles, broches, médailles, porte-clefs, amulettes, anneaux (bijouterie), boutons de manchettes, bracelets montre, bracelets (bijouterie), chaines (bijouterie), monnaies et médaillons, métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, horlogerie et instruments chronométriques à savoir montres, montre-bracelet, boîtiers de montres, bracelets de montres, verres de montres, cadrans, chaînes de montres, chronomètres, horloges, pendules, ornements de ceintures, de chapeaux, coffrets à bijoux, coffrets à montres, amulettes (bijouterie), objets d'art en métaux précieux, breloques, bustes en métaux précieux, cadrans solaires, monnaies, figurines en métaux précieux, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers, armes blanches, casse noix, couverts (coutellerie, fourchettes et cuillères), tisonniers, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, savonnettes, savons désodorisants, savons contre la transpiration, savons à barbe, parfum, eau de toilette, eau de Cologne, eau de lavande, huiles essentielles, huiles de toilette, huiles pour la parfumerie, talc de toilette, laits de toilette, laits et lotions à usage cosmétique, crèmes cosmétiques, gels cosmétiques, désodorisants à usage personnel, produits contre la transpiration, produits cosmétiques pour les soins de la peau, préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, crayons à usage cosmétique, crayons pour les yeux et les sourcils, fards, masques de beauté, produits de maquillage, rouges à lèvres, laques pour les ongles, produits pour le soin des ongles, cire à épiler, dépilatoires, lotions capillaires, shampooings, préparations pour l'ondulation des cheveux, colorants pour cheveux, laques pour les cheveux, dentifrices, cuir et imitations du cuir, peaux, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), à savoir trousses de toilette (vides), porte-documents, porte-monnaie, tous en métaux précieux ou en plaqué, cartables, sacs à dos, pochettes de ceintures, pochettes, bagages à l'exception des sacs pour l'emballages en matière textile et sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac, malles, valises, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-case, sacs de voyage, sacs de loisirs, sacs à main, sacs pour chaussures, sacs de plage, bourses, peaux, fouets, sellerie, parapluies, fourreaux de parapluies, parasols et cannes, lanières en cuir, objets d'art en cuir, étuis pour clés (pour la maroquinerie), meubles, glaces (miroirs), meubles de bureau, meubles de cuisine, meubles de salle de bains, meubles de jardin, vitrines, armoires, étagères, présentoirs, paravents, chaises, fauteuils, tabourets, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire, plâtre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, bouchons de bouteilles, capsules de bouteilles, bustes, statues ou statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, sacs de couchage, sacs de couchage pour le camping, tables à dessins, enseigne en bois ou en matière plastique, éventail, objets d'art, boites, cadres (encadrement), coffres, manches de couteaux, écriteaux, figurines en bois, vide-poches, beurriers, verres à boire, boites en verre, bonbonne, bouteilles, brocs, brule-parfums, bustes, carafes, mug, coupes, assiettes, plats, vase, photophores, poudriers, bonbonnières, gobelets, récipients pour la cuisine, enseignes, figurines, flacons en métaux précieux, gobelets, pulvérisateurs de parfum, saladiers, soucoupes, vaisselle et dessous de verre, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, pinces à linge, tableaux d'affichage, verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre de construction), vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, vaisselle non en métaux précieux, brûle-parfums, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles cosmétiques, statuette ou statue en porcelaine, en terre cuite ou en verre, vaporisateur à parfum, pots, vases sacrés non en métaux précieux, urnes non en métaux précieux, verre peint, argenterie (vaisselle), bougeoirs en métaux précieux, chandeliers en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts), housse pour coussin, torchons, nappes, serviettes de table, serviettes de toilette, linges de table, linges de lit, tissus d'ameublement, dessous de verre en tissus, chemin de table, couvertures de lit, couvre-lit, couvre-pieds, drapeaux, draps, édredons, couettes, gants de toilette, housse d'oreillers, housses de protection pour meubles, taie d'oreillers, rideaux, toiles cirées et set de table, tissus à usage textile, tissus de coton, courtepointes, tissus élastiques, linge de bain (à l'exception de l'habillement), tapis de billard, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, canevas pour la tapisserie ou la broderie, étiquettes en tissu, tissus pour la lingerie, linge de maison (à l'exception du linge de table en papier), dessous de carafes en tissus, couverture de table, couvertures de voyage, couvre-pieds, enveloppes de matelas, embrasses en matières textiles, essuie-mains en matières textiles, essuie-verres, mouchoirs de poche, moustiquaires, tentures murales en matières textiles, napperons en matières textiles, tissus imitant la peau d'animaux, plaids, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, tapisserie en matière textile, tentures, tabliers, foulards, pochette, cravate, tee-shirt, maillots de bain, bas, blouses, bretelles, caleçon, ceintures, châle, chandail, chaussettes, chemises, collants, lingerie de corps, écharpes, imperméable, jupes, manteaux, pantalons, pardessus, peignoirs, pull-over, pyjamas, nuisette, robes, robes de chambre, uniformes, vestes, tailleurs, vêtements en cuir, chemisiers et blouson, casquettes, chapeau, bonnet et béret, vêtements, chaussures, tongs, chapellerie, jeans, soulier de bain, chaussons, chemises, combinaisons (sous-vêtements), corsets, culottes, étoles (fourrures), soutiens gorges, jupons, justaucorps (body), slips, sous-vêtements, gants, chapeau, casquettes, visières, chaussures de sport, bandanas, chemise de nuit, shorts, maillots, combinaison de ski, vêtements de sport (autres que de plongée), bottes, jeux de carte, jeux de table, jeux de mémoire, jeux de construction, jeux de dames, jeu d'échec, damiers, dès, jeux de dominos, jeux de quilles, jeux de société et cartes à jouer, jeux automatiques à prépaiement, blocs de construction, boules à neige, masques de carnaval, cerfs-volants, chambre de poupées, cibles, confettis, fléchettes, gants pour jeux, jetons pour jeux, kaléidoscope, marionnettes, masques de théâtre, modèles réduits de véhicules, peluches, patins à roulette, pistolets (jouets), poupées, vêtements de poupées, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), manèges, maquettes, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, balles de jeu, ballons de jeu, gants de base-ball, billes pour jeux, bonbons à pétards, bulles de savon (jouet), farces (attrapes), ours en peluche, jouets en piscines (articles de jeu), puzzles, trottinettes, véhicules télécommandés (jouets), maisons de poupées, jeux automatiques à prépaiement (machines), machines de divertissement, à savoir manèges, wagons et wagonnets pour manèges, jeux vidéo électroniques portatifs.

Musées ; activités culturelles ; activités culturelles et de divertissement ; animation de cours d'instruction, d'éducation et de formation pour jeunes et adultes ; animation de cours éducatifs ; animation de manifestations de divertissement, culturelles, sportives en public, éducatives et d'activités de divertissement et culturelles ; formation ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'aires de loisirs sous forme d'aires de jeux pour enfants ; services de divertissement par le biais de la télévision, de la radio, de la télévision par câble, de la télévision par satellite et d'Internet ; services de diffusion et de transmission de divertissement par le biais du cinéma ; services de divertissement éducatif pour enfants dans des centres parascolaires ; services de formation et d'éducation ; informations en matière de divertissement et/ou d'éducation ; organisation d'activités sportives et culturelles ; organisation de concours à des fins d'éducation ou de divertissement ; organisation de concours éducatifs, culturels, sportifs et de divertissement ; organisation de congrès et conférences à des fins culturelles et éducatives ; organisation de manifestations éducatives, sportives, culturelles et/ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de symposiums ; préparation et animation de conférences, de conventions et d'expositions à des fins culturelles ou éducatives ; préparation et animation de séminaires, d'ateliers [éducation], de congrès, de colloques, de cours d'enseignement à distance et d'expositions à des fins culturelles ; présentation au public d'oeuvres d'arts visuels et littéraires à des fins culturelles ou éducatives ; production de spectacles ; publication de manuels d'éducation et de formation ; publication de matériel éducatif ; publication de périodiques, catalogues et prospectus ; publication de produits imprimés à des fins de divertissement et d'enseignement ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; services d'académies en matières d'éducation ; services de bibliothèques pour la consultation d'ouvrages de littérature et d'archives documentaires ; services de parcs d'attractions et parcs à thèmes.