Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Synergences
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU CHOLETAIS (collectivité territoriale)

Numéro de dépôt :
3280346
Date de dépôt :
17/03/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
17/03/2014
Synergences de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION DU CHOLETAIS (collectivité territoriale

Présentation de la marque Synergences

Déposée le 17 mars 2004 par COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU CHOLETAIS (collectivité territoriale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Synergences » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU CHOLETAIS (collectivité territoriale) domicilié(e) Parc Pérotaux, 46 avenue Gambetta, BP 62111,49321 CHOLET CEDEX - 49321 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Président, Par déléguation M. Guy BARRE conseiller communication domicilié(e) Parc Pérotaux, 46 avenue Gambetta, BP 62111,49321 CHOLET CEDEX - 49321 - France.

La marque Synergences a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Synergences est expirée depuis le 17 mars 2014.


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU CHOLETAIS (collectivité territoriale) - Parc Pérotaux, 46 avenue Gambetta, BP 62111,49321 CHOLET CEDEX - 49321 - France


Le Président, Par déléguation M. Guy BARRE conseiller communication - Parc Pérotaux, 46 avenue Gambetta, BP 62111,49321 CHOLET CEDEX - 49321 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Produits de l'imprimerie, prospectus, publications. Publicité, courrier publicitaire, diffusion de matériels publicitaires, (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).