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Marques déposées par la société Communauté d'Agglomération du Choletais
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Cholet Animation Enfance
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cholet Animation Enfance
Communauté d'Agglomération du Choletais, Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Numéro de dépôt :
4235070
Date de dépôt :
14/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/12/2025
Cholet Animation Enfance de Communauté d\'Agglomération du Choletais

Présentation de la marque Cholet Animation Enfance

Déposée le 14 décembre 2015 par la société Communauté d'Agglomération du Choletais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Cholet Animation Enfance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la société Communauté d'Agglomération du Choletais domicilié(e) Rue Saint Bonaventure, BP 62111 - 49321 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 244 900 700 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'Agglomération du Choletais domicilié(e) Rue Saint Bonaventure, BP 62111 - 49321 - CHOLET - France.

La marque Cholet Animation Enfance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cholet Animation Enfance arrivera à expiration en date du 14 décembre 2025.

Communauté d'Agglomération du Choletais a également déposé les autres marques suivantes : Les Co-Mobiles , GLISSE O , 100% Produits de nos fermes , LE GRAND CHOLET , CHOLET ANIMATION ENFANCE , CHOLET AGGLOMERATION


Communauté d'Agglomération du Choletais, Etablissement Public de Coopération Intercommunale - Rue Saint Bonaventure, BP 62111 - 49321 - CHOLET - France - SIREN 244900700


Communauté d'Agglomération du Choletais - Rue Saint Bonaventure, BP 62111 - 49321 - CHOLET - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Services de taxis. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Recyclage professionnel. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.