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Marques déposées par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS
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néo
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

néo
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS, EPCI

Numéro de dépôt :
4016367
Date de dépôt :
26/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2023
néo de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS

Présentation de la marque néo

Déposée le 26 juin 2013 par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « néo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS domicilié(e) 1 Boulevard du Bassin Napoléon, BP 755 - 62321 - BOULOGNE SUR MER cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 246 200 729 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS, M. LESAFFRE Jean-Loup domicilié(e) 1 Boulevard du Bassin Napoléon, BP 755 - 62321 - BOULOGNE SUR MER cedex - France.

La marque néo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016367.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque néo est expirée depuis le 26 juin 2023.

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS a également déposé les autres marques suivantes : PAYS BOULONNAIS , Nausicaá La Mer est sur Terre Centre National de La Mer Boulogne/Mer-France , CREMATORIUM INTERCOMMUNAL DU BOULONNAIS , LE RIVAGE CREMATORIUM DU BOULONNAIS , MARINEO , PARKING de NAUSICAA , Le Rivage , CAP SUR LES PRODUITS DE LA MER , MARINEO , POULPAPHONE Festival de musiques actuelles


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS, EPCI - 1 Boulevard du Bassin Napoléon, BP 755 - 62321 - BOULOGNE SUR MER cedex - France - SIREN 246200729


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS, M. LESAFFRE Jean-Loup - 1 Boulevard du Bassin Napoléon, BP 755 - 62321 - BOULOGNE SUR MER cedex - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Cartes magnétiques, cartes électroniques, cartes à puce notamment cartes d'accès, cartes de circulation, en particulier sur les réseaux de transport ;

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, livres, brochures, revues, journaux, périodiques, affiches, titres forfaitaires de transport en commun, cartes et coupons en papier et/ou en matières plastiques, y compris cartes et coupons de circulation sur des réseaux de transport, plans, notamment plans de villes, d'agglomérations, de réseaux de transport, cartes géographiques ;

Services d'abonnement à des titres forfaitaires de transport en commun ;

Transport en commun de personnes par rail ou route, émission de titres forfaitaires en matière de transport en commun de personnes, informations concernant les transports en commun de personnes, distribution de journaux sur les transports.