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Marques déposées par COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS
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L'EMBARCADERE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'EMBARCADERE
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS

Numéro de dépôt :
4508982
Date de dépôt :
14/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2028
L\'EMBARCADERE de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS

Présentation de la marque L'EMBARCADERE

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2018 par COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'EMBARCADERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS domicilié(e) 1 Bd du Bassin Napoléon BP 755 - 62321 - Boulogne sur Mer cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS, Madame Evelyne GOBERT domicilié(e) 1 Bd du Bassin Napoléon BP 755 - 62321 - Boulogne sur Mer cedex - France.

La marque L'EMBARCADERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4508982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EMBARCADERE arrivera à expiration en date du 14 décembre 2028.

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS a également déposé les autres marques suivantes : Nausicaá La Mer est sur Terre Centre National de La Mer Boulogne/Mer-France , CREMATORIUM INTERCOMMUNAL DU BOULONNAIS , LE RIVAGE CREMATORIUM DU BOULONNAIS , MARINEO , néo , PARKING de NAUSICAA , Le Rivage , CAP SUR LES PRODUITS DE LA MER , MARINEO , POULPAPHONE Festival de musiques actuelles


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS - 1 Bd du Bassin Napoléon BP 755 - 62321 - Boulogne sur Mer cedex - France


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS, Madame Evelyne GOBERT - 1 Bd du Bassin Napoléon BP 755 - 62321 - Boulogne sur Mer cedex - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; organisation de séminaires et symposiums ; organisation de salons ; publication de textes autres que publicitaires ; production de spectacles ;

Services de restauration (alimentation) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bar) ; service de bar ; location de salles de réunions ; services de traiteurs.