Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS
/
CAP SUR LES PRODUITS DE LA MER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP SUR LES PRODUITS DE LA MER
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS, EPCI

Numéro de dépôt :
4016368
Date de dépôt :
27/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/06/2023
CAP SUR LES PRODUITS DE LA MER de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS

Présentation de la marque CAP SUR LES PRODUITS DE LA MER

Déposée le 27 juin 2013 par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CAP SUR LES PRODUITS DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS domicilié(e) 1 Boulevard du Bassin Napoléon, BP 755 - 62321 - BOULOGNE SUR MER cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 246 200 729 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS, M. LESAFFRE Jean-Loup domicilié(e) 1 Boulevard du Bassin Napoléon, BP 755 - 62321 - BOULOGNE SUR MER cedex - France.

La marque CAP SUR LES PRODUITS DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016368.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP SUR LES PRODUITS DE LA MER est expirée depuis le 27 juin 2023.

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS a également déposé les autres marques suivantes : PAYS BOULONNAIS , Nausicaá La Mer est sur Terre Centre National de La Mer Boulogne/Mer-France , CREMATORIUM INTERCOMMUNAL DU BOULONNAIS , LE RIVAGE CREMATORIUM DU BOULONNAIS , MARINEO , néo , PARKING de NAUSICAA , Le Rivage , MARINEO , POULPAPHONE Festival de musiques actuelles


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS, EPCI - 1 Boulevard du Bassin Napoléon, BP 755 - 62321 - BOULOGNE SUR MER cedex - France - SIREN 246200729


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS, M. LESAFFRE Jean-Loup - 1 Boulevard du Bassin Napoléon, BP 755 - 62321 - BOULOGNE SUR MER cedex - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.