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Marques déposées par la société Communauté d'agglomération du Boulonnais EPCI
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LES PAYSADES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES PAYSADES
Communauté d'agglomération du Boulonnais EPCI

Numéro de dépôt :
3642242
Date de dépôt :
26/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2019
LES PAYSADES de Communauté d\'agglomération du Boulonnais EPCI

Présentation de la marque LES PAYSADES

Déposée le 26 mars 2009 par la société Communauté d'agglomération du Boulonnais EPCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PAYSADES »

Le déposant est la société Communauté d'agglomération du Boulonnais EPCI domicilié(e) 1 boulevard du Bassin Napoléon,62200 BOULOGNE SUR MER - 62200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 246 200 729 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'agglomération du Boulonnais domicilié(e) 1 boulevard du Bassin Napoléon,62200 BOULOGNE SUR MER - 62200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PAYSADES est expirée depuis le 26 mars 2019.

Communauté d'agglomération du Boulonnais EPCI a également déposé les autres marques suivantes : ARENA CENTRE D'INTERPRETATION DE L'ENVIRONNEMENT , LE PAYS BOULONNAIS , ARENA Centre d'interprétation de l'Environnement


Communauté d'agglomération du Boulonnais EPCI - 1 boulevard du Bassin Napoléon,62200 BOULOGNE SUR MER - 62200 - France - SIREN 246200729


Communauté d'agglomération du Boulonnais - 1 boulevard du Bassin Napoléon,62200 BOULOGNE SUR MER - 62200 - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.