Trans'cab
Présentation de la marque Trans'cab
Déposée le 26 août 2014 par Communauté d'Agglomération du Bassin d'Aurillac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Trans'cab » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Trans'cab a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115011.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trans'cab est expirée depuis le 26 août 2024.
Communauté d'Agglomération du Bassin d'Aurillac a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39
Inscription le 31 décembre 2014 - Retrait partiel n°639341 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-31
Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14