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Marques déposées par Communauté d'Agglomération du Bassin d'Aurillac Forme juridique :TODO
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THÉÂTRE DU GOÛT
Marque expirée - Marque en non vigueur

THÉÂTRE DU GOÛT
Communauté d'Agglomération du Bassin d'Aurillac Forme juridique : collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3517929
Date de dépôt :
27/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2017
THÉÂTRE DU GOÛT de Communauté d\'Agglomération du Bassin d\'Aurillac Forme juridique :

Présentation de la marque THÉÂTRE DU GOÛT

Déposée le 27 juillet 2007 par Communauté d'Agglomération du Bassin d'Aurillac Forme juridique :TODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THÉÂTRE DU GOÛT »

Le déposant est Communauté d'Agglomération du Bassin d'Aurillac Forme juridique :TODO domicilié(e) 3, place des Carmes, BP 501,15005 AURILLAC CEDEX - 15005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 241 500 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR LE PRÉSIDENT COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU BASSIN D'AURILLAC domicilié(e) 3, PLACE DES CARMES, BP 501,15005 AURILLAC CEDEX - 15005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THÉÂTRE DU GOÛT est expirée depuis le 27 juillet 2017.

Communauté d'Agglomération du Bassin d'Aurillac Forme juridique : a également déposé les autres marques suivantes : L'autre perle d'Aquitaine , Vélo'cab , ého! , Trans'cab


Communauté d'Agglomération du Bassin d'Aurillac Forme juridique : collectivité territoriale - 3, place des Carmes, BP 501,15005 AURILLAC CEDEX - 15005 - France - SIREN 241500230


MONSIEUR LE PRÉSIDENT COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU BASSIN D'AURILLAC - 3, PLACE DES CARMES, BP 501,15005 AURILLAC CEDEX - 15005 - France


Inscription le 4 novembre 2008 - Concession de licence n°484362 - Publication au BOPI 2008-11-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

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