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Marques déposées par COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'AURILLAC
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L'AURILLAC IMPERMEABLE A LA GRISAILLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'AURILLAC IMPERMEABLE A LA GRISAILLE
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'AURILLAC, Etablissement Public de Coopération Intercommunal

Numéro de dépôt :
97680342
Date de dépôt :
30/05/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/05/2027

Présentation de la marque L'AURILLAC IMPERMEABLE A LA GRISAILLE

Déposée le 30 mai 1997 par COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'AURILLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'AURILLAC IMPERMEABLE A LA GRISAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-27 du 4 juillet 1997.

Le déposant est COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'AURILLAC, Etablissement Public de Coopération Intercommunal domicilié(e) 3, Place des Carmes, BP 501 - 15005 - AURILLAC Cedex - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'AURILLAC domicilié(e) 3, Place des Carmes, BP 501 - 15005 - AURILLAC CEDEX - France.

La marque L'AURILLAC IMPERMEABLE A LA GRISAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'AURILLAC IMPERMEABLE A LA GRISAILLE arrivera à expiration en date du 30 mai 2027.


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'AURILLAC, Etablissement Public de Coopération Intercommunal - 3, Place des Carmes, BP 501 - 15005 - AURILLAC Cedex - France


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'AURILLAC - 3, Place des Carmes, BP 501 - 15005 - AURILLAC CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 11 juin 2007 n°2346477 - Publication au BOPI 2007-06-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2017 n°2656098 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-07-25

Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies; étuis pour parapluies; baleines, carcasses, cannes pour parapluies; parasols et cannes, ombrelles; fouets et selleries. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement); matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes; fibres de verre à usage textile; fibres textiles et fibres en matière plastique à usage textile. Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table; matières plastiques en tant que succédanés du tissu

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).