BAIA LE RESEAU DU SUD BASSIN

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'ARCACHON SUD POLE ATLANTIQUE

Présentation de la marque BAIA LE RESEAU DU SUD BASSIN

Déposée le 6 mars 2007 par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'ARCACHON SUD POLE ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAIA LE RESEAU DU SUD BASSIN »

Le déposant est la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'ARCACHON SUD POLE ATLANTIQUE domicilié(e) 2, allée d'Espagne,33311 ARCACHON CEDEX - 33311 - France et immatriculée sous le numéro RCS 243 300 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELUGA François Président COBAS domicilié(e) 2, allée d'Espagne,33311 ARCACHON CEDEX - 33311 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAIA LE RESEAU DU SUD BASSIN est expirée depuis le 6 mars 2017.

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'ARCACHON SUD POLE ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : Véloroute entre Loire & Rhône , L'AURILLAC IMPERMEABLE A LA GRISAILLE , Via Fluvia , Via Fluvia Véloroute entre Loire & Rhône , via fluvia VÉLOROUTE ENTRE LOIRE & RHÔNE