Communauté d'Agglomération de Saint Quentin en Yvelines
Numéro de dépôt :
3344168
Date de dépôt :
18/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2015
Présentation de la marque SQY PARC ST-QUENTIN-EN-YVELINES COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION
Déposée le 18 février 2005 par Communauté d'Agglomération de Saint Quentin en Yvelines
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SQY PARC ST-QUENTIN-EN-YVELINES COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-14 du 8 avril 2005.
Le déposant est Communauté d'Agglomération de Saint Quentin en Yvelines domicilié(e) 2 Avenue des IV Pavés du Roy, Le Village Montigny-Le-Bretonneux - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35, Rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex - 78005 - France.
La marque SQY PARC ST-QUENTIN-EN-YVELINES COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Communauté d'Agglomération de Saint Quentin en Yvelines - 2 Avenue des IV Pavés du Roy, Le Village Montigny-Le-Bretonneux - France
CABINET MOUTARD - 35, Rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex - 78005 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-31
Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14
Véhicules. Appareils de locomotion par terre, par air, par eau et sur rail. Voitures. Autobus. Bicyclettes. Camions. Véhicules électriques. Avirons. Ballons dirigeables. Bateaux. Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage. Papier à lettre ; autocollants (articles de papeterie) ; décalcomanies. Matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) à savoir crayons, stylos, chemises pour documents ; tampons encreurs ; sous-mains ; articles pour reliures. Produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés d'imprimerie. Prospectus ; publications. Calendriers ; brochures. Livres ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; lithographies. Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Jeux ; jouets ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport à savoir ballons et balles de jeu, piscine (articles de jeu), appareils de gymnastique, raquettes, planches à voile, planches de surf, jeu de boules, canne à pêche, cerfs-volants, tables de tennis de table, matériel de tir à l'arc. Publicité ; location d'espaces publicitaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires. Administration commerciale. Travaux de bureau. Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Gestion de fichiers informatiques. Recueil et systématisation de données dans un fichier central. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Diffusion de programmes de télévision. Télévision par câbles. Transport ; organisation de voyages ; accompagnement de voyageurs ; services d'autobus ; informations en matière de transport. Emballage et entreposage de marchandises. Transport en bateau. Location de bateaux ; location de chevaux. Visites touristiques. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation de compétitions sportives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences, congrès, colloques, séminaires. Reportages photographiques ; services de reporteurs. Exploitation d'installations sportives ; exploitation de parcours de golf, de salles de cinéma, de salles de jeux ; location de stades. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Production des films sur bandes vidéo. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéos. Location et montage de bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrement sonores. Publications de livres ; prêts de livres. Représentations théâtrales. Organisation de spectacles (services d'impresarios) ; production de spectacles. Réservation de places de spectacles. Services de camps de vacances (divertissement) ou de perfectionnement sportif (stage). Services de musées (présentation, expositions). Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Crèches d'enfants. Maison de vacances. Services de camps de vacances (hébergement). Exploitation de terrains de camping. Restaurants libre-service. Location de salles de réunion, de tentes, de chaises, de tables, linges de table et verrerie.Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; massage. Services de gardes-malades. Maisons de repos et de convalescence. Location d'installations sanitaires. Services de jardiniers-paysagistes ; entretien des pelouses.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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