Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines, Communauté d'Agglomération
Numéro de dépôt :
3814443
Date de dépôt :
15/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2021
Présentation de la marque SQY
Déposée par voie électronique le 15 mars 2011 par Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SQY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-14 du 8 avril 2011.
Le déposant est Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines, Communauté d'Agglomération domicilié(e) 2 avenue des IV Pavés du Roy - Quartier Le Village - Montigny-le-Bretonneux 78185 Saint-Quentin-Yvelines Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35 rue de la Paroisse BP 20513 78005 VERSAILLES Cedex - France.
La marque SQY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines, Communauté d'Agglomération - 2 avenue des IV Pavés du Roy - Quartier Le Village - Montigny-le-Bretonneux 78185 Saint-Quentin-Yvelines Cedex - France
CABINET MOUTARD - 35 rue de la Paroisse BP 20513 78005 VERSAILLES Cedex - France
Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; voitures ; autobus ; bicyclettes ; camions ; véhicules électriques. ;
Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; papier à lettre ; autocollants (articles de papeterie) ; décalcomanies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) à savoir crayons, stylos, chemises pour documents ; tampons encreurs ; sous-mains ; articles pour reliures ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés d'imprimerie ; prospectus ; publications ; calendriers ; brochures ; livres ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; lithographies. ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie. ;
Jeux ; jouets ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport à savoir ballons et balles de jeu, piscine (articles de jeu), appareils de gymnastique, raquettes, planches à voile. ;
Publicité ; location d'espaces publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central. ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences, congrès, colloques, séminaires ; reportages photographiques ; services de reporters ; exploitation d'installations sportives ; mise à disposition de parcours de golf ; exploitation de salles de cinéma, de salles de jeux ; location de stades ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production de films sur bandes vidéo ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéos ; location et montage de bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrement sonores ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; publications de livres ; publication de textes autres que texte publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; prêts de livres ; représentations théâtrales ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; production de spectacles ; réservation de places de spectacles ; services de camps de vacances (divertissement) ou de perfectionnement sportif (stage) ; services de musées (présentation, expositions) ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; exploitation de jardins zoologiques. ;
Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; maison de vacances ; location de salles de réunion, de tentes, de chaises, de tables, linges de table et verrerie.
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