Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines, Communauté d'Agglomération
Numéro de dépôt :
3093000
Date de dépôt :
27/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2021
Présentation de la marque NEUROLINE INTELLIGENT SUR TOUTE LA LIGNE
Déposée le 27 mars 2001 par Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NEUROLINE INTELLIGENT SUR TOUTE LA LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-19 du 11 mai 2001.
Le déposant est Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines, Communauté d'Agglomération domicilié(e) 2 Avenue des IV Pavés du Roy Le Village - 78185 SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES Cedex - Montigny-Le-Bretonneux - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35 rue de la Paroisse B.P. 20513 - 78005 - VERSAILLES CEDEX - France.
La marque NEUROLINE INTELLIGENT SUR TOUTE LA LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NEUROLINE INTELLIGENT SUR TOUTE LA LIGNE est expirée depuis le 27 mars 2021.
Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines, Communauté d'Agglomération - 2 Avenue des IV Pavés du Roy Le Village - 78185 SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES Cedex - Montigny-Le-Bretonneux - France
CABINET MOUTARD - 35 rue de la Paroisse B.P. 20513 - 78005 - VERSAILLES CEDEX - France
Inscription le 23 juin 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°395184 - Publication au BOPI 2004-06-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-04
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2010 n°2454876 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-10-29
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, autobus, autocars, camions d'entretien des routes. Matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, matériaux pour le revêtement des chaussées, revêtement (construction) non métallique, bitume, asphalte, feuilles et plaques en matière artificielle pour le marquage des routes, glissières de sécurité non métalliques pour routes, granulés de verre pour le marquage des routes, liaisons et liants pour l'entretien des routes, bornes routières non lumineuses et non mécaniques (non métalliques), abris de bus non métalliques. Transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages, accompagnement de voyageurs ; services d'autobus, informations en matière de transport, services de chauffeurs, transport de passagers, transport de voyageurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NEUROLINE INTELLIGENT SUR TOUTE LA LIGNE"
