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Marques déposées par Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin
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L'Agglomération Robonumérique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Agglomération Robonumérique
Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin, EPCI

Numéro de dépôt :
4033334
Date de dépôt :
18/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2023
L\'Agglomération Robonumérique de Communauté d\'Agglomération de Saint-Quentin

Présentation de la marque L'Agglomération Robonumérique

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2013 par Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Agglomération Robonumérique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin, EPCI domicilié(e) 9 Place Lafayette, BP 345 - 02107 - Saint-Quentin CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sandrine DIOT domicilié(e) 9 Place Lafayette, BP 345 - 02107 - Saint-Quentin CEDEX - France.

La marque L'Agglomération Robonumérique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Agglomération Robonumérique est expirée depuis le 18 septembre 2023.

Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin a également déposé les autres marques suivantes : Invest in Saint-Quentin France , Robot-numérique , Agglo' j'écoute , LE BURO PLUG & WORK , COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE SAINT-QUENTIN UN TERRITOIRE HAUTE FIDELITE , Remise en forme La BUL – Base Urbaine de Loisirs , Digitalrobot , Territoire Robonumérique , Digitalrobotics Territory , Robociné


Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin, EPCI - 9 Place Lafayette, BP 345 - 02107 - Saint-Quentin CEDEX - France


Mme. Sandrine DIOT - 9 Place Lafayette, BP 345 - 02107 - Saint-Quentin CEDEX - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Inscription le 30 juin 2014 - Rejet partiel n°626349 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.