PUISSANCE 38

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER (Collectivité territoriale)

Présentation de la marque PUISSANCE 38

Déposée le 28 janvier 2002 par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER (Collectivité territoriale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PUISSANCE 38 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER (Collectivité territoriale domicilié(e) 50 place Zeus , BP 9531,34045 MONTPELLIER cedex 01 - 34045 - France et immatriculée sous le numéro RCS 243 400 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques VALLET Directeur Général Communauté d'Agglomération de Montpellier domicilié(e) 50 place Zeus , BP 9531,34045 MONTPELLIER cedex 01 - 34045 - France.

La marque PUISSANCE 38 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUISSANCE 38 est expirée depuis le 28 janvier 2012.

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER (Collectivité territoriale a également déposé les autres marques suivantes : MA MONTPELLIER AGGLOMERATION , MONTPELLIER METROPOLE , MARE NOSTRUM , CAP OMEGA , , MONTPELLIER AGGLOMERATION , DEMETER , CAP GAMMA