Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER
/
MONTPELLIER AGGLOMERATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTPELLIER AGGLOMERATION
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3904658
Date de dépôt :
09/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2022
MONTPELLIER AGGLOMERATION de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER

Présentation de la marque MONTPELLIER AGGLOMERATION

Déposée le 9 mars 2012 par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTPELLIER AGGLOMERATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER domicilié(e) 50 PLACE ZEUS, CS 39556 - 34961 - MONTPELLIER cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 243 400 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER, M. FINA Christian domicilié(e) 50 PLACE ZEUS, CS 39556 - 34961 - MONTPELLIER cedex 2 - France.

La marque MONTPELLIER AGGLOMERATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTPELLIER AGGLOMERATION est expirée depuis le 9 mars 2022.

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER a également déposé les autres marques suivantes : MA MONTPELLIER AGGLOMERATION , MONTPELLIER METROPOLE , MARE NOSTRUM , CAP OMEGA , , PUISSANCE 38 , DEMETER , CAP GAMMA


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER, COLLECTIVITE TERRITORIALE - 50 PLACE ZEUS, CS 39556 - 34961 - MONTPELLIER cedex 2 - France - SIREN 243400017


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER, M. FINA Christian - 50 PLACE ZEUS, CS 39556 - 34961 - MONTPELLIER cedex 2 - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.