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Marques déposées par Communauté d'Agglomération de Metz Métropole
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PROXIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROXIS
Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Numéro de dépôt :
3971213
Date de dépôt :
19/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/12/2022
PROXIS de Communauté d\'Agglomération de Metz Métropole

Présentation de la marque PROXIS

Déposée le 19 décembre 2012 par Communauté d'Agglomération de Metz Métropole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PROXIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Le déposant est Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, Etablissement Public de Coopération Intercommunale domicilié(e) Harmony Park, 11 boulevard Solidarité, BP 55025 - 57071 - METZ CEDEX 3 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, Mme GAY Agnès domicilié(e) Harmony Park, 11 boulevard Solidarité, BP 55025 - 57071 - METZ CEDEX 3 - France.

La marque PROXIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROXIS est expirée depuis le 19 décembre 2022.

Communauté d'Agglomération de Metz Métropole a également déposé les autres marques suivantes : VELOMET'


Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, Etablissement Public de Coopération Intercommunale - Harmony Park, 11 boulevard Solidarité, BP 55025 - 57071 - METZ CEDEX 3 - France


Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, Mme GAY Agnès - Harmony Park, 11 boulevard Solidarité, BP 55025 - 57071 - METZ CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Véhicules ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux.