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Marques déposées par la société Communauté d'agglomération de Marne la Vallée / Val Maubuée
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CAP'AMOA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP'AMOA
Communauté d'agglomération de Marne la Vallée / Val Maubuée, EPCI

Numéro de dépôt :
4223167
Date de dépôt :
02/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/11/2025
CAP\'AMOA de Communauté d\'agglomération de Marne la Vallée / Val Maubuée

Présentation de la marque CAP'AMOA

Déposée le 2 novembre 2015 par la société Communauté d'agglomération de Marne la Vallée / Val Maubuée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CAP'AMOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est la société Communauté d'agglomération de Marne la Vallée / Val Maubuée domicilié(e) Hotel d'Agglomération, 5 Cours de l'Arche Guédon - 77200 - TORCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 247 700 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'agglomération de Marne la Vallée / Val Maubuée, M. Miguel Paul domicilié(e) Hotel d'Agglomération, 5 Cours de l'Arche Guédon - 77200 - TORCY - France.

La marque CAP'AMOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP'AMOA arrivera à expiration en date du 2 novembre 2025.


Communauté d'agglomération de Marne la Vallée / Val Maubuée, EPCI - Hotel d'Agglomération, 5 Cours de l'Arche Guédon - 77200 - TORCY - France - SIREN 247700362


Communauté d'agglomération de Marne la Vallée / Val Maubuée, M. Miguel Paul - Hotel d'Agglomération, 5 Cours de l'Arche Guédon - 77200 - TORCY - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.