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Marques déposées par COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES
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JTM TOUT LE MANTOIS, TOUTE L'INFO!
Marque expirée - Marque en non vigueur

JTM TOUT LE MANTOIS, TOUTE L'INFO!
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES

Numéro de dépôt :
3397273
Date de dépôt :
23/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2015
JTM TOUT LE MANTOIS, TOUTE L\'INFO! de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES

Présentation de la marque JTM TOUT LE MANTOIS, TOUTE L'INFO!

Déposée le 23 novembre 2005 par COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JTM TOUT LE MANTOIS, TOUTE L'INFO! »

Le déposant est COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES domicilié(e) Rue des Pierrettes,78200 MAGNANVILLE - 78200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES Service Communication Orlane GUYOT domicilié(e) Rue des Pierrettes,78200 MAGNANVILLE - 78200 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JTM TOUT LE MANTOIS, TOUTE L'INFO! est expirée depuis le 23 novembre 2015.

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES a également déposé les autres marques suivantes : JTM JOURNAL DE TOUT LE MANTOIS , TAMY EN YVELINES , TAM EN YVELINES , JTM TOUTE L'INFO DU MANTOIS


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES - Rue des Pierrettes,78200 MAGNANVILLE - 78200 - France


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES Service Communication Orlane GUYOT - Rue des Pierrettes,78200 MAGNANVILLE - 78200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Produit de l'imprimerie (journal hebdomadaire).