TERRITOIRE EN ACTION ! N.1 LETTRE DU PROJET DE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TERRITOIRE EN ACTION ! N.1 LETTRE DU PROJET DE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN - ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE
Numéro de dépôt :
3162567
Date de dépôt :
02/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
02/05/2012
Présentation de la marque TERRITOIRE EN ACTION ! N.1 LETTRE DU PROJET DE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN
Déposée le 2 mai 2002 par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN - ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « TERRITOIRE EN ACTION ! N.1 LETTRE DU PROJET DE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-23 du 7 juin 2002.
Le déposant est la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN - ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE domicilié(e) 21 RUE MARCEL SEMBAT - BP 65,62302 LENS CEDEX - 62302 - France et immatriculée sous le numéro RCS 246 200 364 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN domicilié(e) 21 RUE MARCEL SEMBAT , BP 65,62302 LENS CEDEX - 62302 - France.
La marque TERRITOIRE EN ACTION ! N.1 LETTRE DU PROJET DE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162567.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRITOIRE EN ACTION ! N.1 LETTRE DU PROJET DE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN est expirée depuis le 2 mai 2012.
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN - ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE - 21 RUE MARCEL SEMBAT - BP 65,62302 LENS CEDEX - 62302 - France - SIREN 246200364
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN - 21 RUE MARCEL SEMBAT , BP 65,62302 LENS CEDEX - 62302 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49
Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23
Services d'édition de revues, de journaux, de périodiques, de brochures, de catalogues, d'imprimés, de manuels, de prospectus ; services d'édition électronique en ligne (textes) ; service de publication électronique en ligne non téléchargeable. Vêtements, tee-shirt, casquettes. Sacs, sachets, pochettes en matières plastiques pour l'emballage, papier, carton.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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