Marque enregistrée - Marque en vigueur

Lens 14-18 – Centre d'Histoire Guerre et Paix
Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin, établissement public de coopération intercommunale

Numéro de dépôt :
4229736
Date de dépôt :
23/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/11/2025
Lens 14-18 – Centre d\'Histoire Guerre et Paix de Communauté d\'Agglomération de Lens-Liévin

Présentation de la marque Lens 14-18 – Centre d'Histoire Guerre et Paix

Déposée le 23 novembre 2015 par Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Lens 14-18 – Centre d'Histoire Guerre et Paix » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin, établissement public de coopération intercommunale domicilié(e) Hôtel Communautaire, 21 Rue Marcel Sembat, BP 65 - 62302 - LENS Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'Agglomération Lens-Liévin, M. ROBERT Sylvain domicilié(e) Hôtel Communautaire, 21 Rue Marcel Sembat, BP 65 - 62302 - LENS Cedex - France.

La marque Lens 14-18 – Centre d'Histoire Guerre et Paix a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lens 14-18 – Centre d'Histoire Guerre et Paix arrivera à expiration en date du 23 novembre 2025.

Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin a également déposé les autres marques suivantes : VIVALLEY , EURALOGISTIC


Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin, établissement public de coopération intercommunale - Hôtel Communautaire, 21 Rue Marcel Sembat, BP 65 - 62302 - LENS Cedex - France


Communauté d'Agglomération Lens-Liévin, M. ROBERT Sylvain - Hôtel Communautaire, 21 Rue Marcel Sembat, BP 65 - 62302 - LENS Cedex - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.